Passeport délivré à un chouan repenti
-
Usage pédagogique
- Lieu(x) : Flers , Tinchebray
- Période(s) : Révolution et Empire (1789-1815)
- Type(s) de document : Document imprimé
Présentation :
Thématique(s) :
- Sciences sociales
- Droit
- Branches du droit : droit constitutionnel et administratif
- Juridiction sur les personnes
- Libertés individuelles et publiques
- Juridiction sur les personnes
- Branches du droit : droit constitutionnel et administratif
- Droit