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Passeport délivré à un chouan repenti

  • Usage pédagogique Usage pédagogique
  • Lieu(x) : Flers , Tinchebray
  • Période(s) : Révolution et Empire (1789-1815)
  • Type(s) de document : Document imprimé

Présentation :

Thématique(s) :

Sciences sociales / Droit / Branches du droit : droit constitutionnel et administratif / Juridiction sur les personnes / Libertés individuelles et publiques