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Rapports et procès-verbaux des délibérations (imprimés) : aide à la consultation

Les rapports et les procès-verbaux des délibérations du Conseil général, imprimés, sont consultables en ligne jusqu'en 2014.

À partir de 1836, le Conseil général publie dans des volumes par session les rapports du préfet présentés en session, les rapports des chefs de services et les délibérations du Conseil général. 

De très nombreux sujets y sont abordés, qu’ils relèvent ou non de la compétence du Conseil général, ce qui confère à ces documents un intérêt historique qui va bien au-delà de la vie de l’institution.

 

       Mode d’accès :

  • cliquez sur 1.2. Procès-verbaux des délibérations (manuscrits) 1799-1882 ;
  • vous pouvez soit faire une recherche sur une année ou un intervalle (en sélectionnant une année, ou un intervalle, puis en saisissant la ou les années recherchées avant de cliquer sur « rechercher »), soit afficher la totalité des années en cliquant directement sur rechercher.